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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 03446 posée par M. Jean-Yves Roux
Sécurisation de la route de la Rochaille
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0178S posée par M. Jean-Yves Roux
Desserte de Digne-les-Bains par la nationale 85
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1089G posée par M. Jean-Yves Roux
Situation à UBER
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1404S posée par M. Jean-Yves Roux
Transfert à la région de la compétence en matière de transport
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux
Transports scolaires et reprise des cours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25275 posée par M. Jean-Yves Roux
Utilisation des GPS
La question est caduque
Pertinence