Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre les campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

    Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1055S posée par M. Claude Haut

    Réhabilitation du parc naturel régional du Luberon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0902S posée par M. Claude Domeizel

    Réhabilitation des cabanes pastorales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0712S posée par M. Bernard Piras

    Conséquences de la sharka sur l'avenir du secteur fruitier français

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0487S posée par M. Claude Domeizel

    Évolution de la réglementation des associations syndicales de propriétaires

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti

    Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti

    Fonctionnement du canal de Provence

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte