Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 18494 posée par M. Serge Andreoni

Arrêt du dispositif d'aide à la modernisation des serres maraîchères

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

12/05/2011
Pertinence
Question n° 10798 posée par M. Claude Domeizel

Position de la France concernant l'ouverture des frontières à la main-d'oeuvre agricole européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

05/02/2004
Pertinence
Question n° 0712S posée par M. Bernard Piras

Conséquences de la sharka sur l'avenir du secteur fruitier français

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/02/2000
Pertinence
Question n° 14977 posée par M. Marcel Lesbros

Producteurs de fruits

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1996
Pertinence
Question n° 12544 posée par M. Louis Minetti

Serristes de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

15/11/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22432 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 21806 posée par M. Louis Minetti

Agriculteurs provençaux et concurrence

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 18759 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

La question est caduque

21/11/1996
Pertinence
Question n° 02877 posée par M. Louis Minetti

Mévente du raisin de table

La question est caduque

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02134 posée par M. Fernand Tardy

Centre technique de l'olivier: situation

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence