Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 18394 posée par M. José Balarello

    Existence de bâtiments en ruine dans la vallée de la Roya

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15930 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Préservation du site des calanques entre Marseille et Cassis

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13778 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des risques liés à l'expansion de l'algue Caulerpa taxifolia en Méditerranée

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06353 posée par M. Fernand Tardy

    Absence de valeur juridique des propos tenus par les promoteurs de Natura 2000

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02677 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réseau mondial d'observation de l'ozone

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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