Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 15883 posée par M. Louis Minetti

Travaux d'aménagement de la rivière l'Arc

Réponse du ministère : Environnement

06/06/1996
Pertinence
Question n° 18449 posée par M. Louis Minetti

Montant de la redevance irrigation due par les agriculteurs

Réponse du ministère : Environnement

14/11/1991
Pertinence
Question n° 0241S posée par M. Louis Minetti

Situation de l'espace rural et forestier en Provence et Corse

Réponse du ministère : Environnement

03/10/1990
Pertinence
Question n° 07817 posée par M. Louis Minetti

Irrigation des forêts méridionales

Réponse du ministère : Environnement

11/01/1990
Pertinence
Question n° 07709 posée par M. Louis Minetti

Emploi des gluaux par les chasseurs de la région Provence, Alpes, Côte-d'Azur

Réponse du ministère : Environnement

17/09/1987
Pertinence