Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 29635 posée par M. Jean Francou

    Etude sur l'emploi à Salon- de-Provence

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01801 posée par M. Fernand Tardy

    Agents retraités des TPE: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01130 posée par M. Louis Minetti

    Provence Alpes Côte d'Azur : stations d'épuration

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11785 posée par M. Francis Palmero

    Contrôle de la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07210 posée par M. Marcel Vidal

    Qualité des eaux de baignade en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti

    Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22037 posée par M. Fernand Tardy

    Implantation d'une ligne électrique entre les postes de Boutre et Broc-Carros et sauvegarde de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22124 posée par M. José Balarello

    Parc national du Mercantour et zones de chasse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible