Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 15883 posée par M. Louis Minetti

    Travaux d'aménagement de la rivière l'Arc

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15704 posée par M. Jacques Dominati

    Conséquences en France de l'accident de Tchernobyl du 26 avril 1986

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09680 posée par M. Fernand Tardy

    Personnel du Conseil supérieur de la pêche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09716 posée par M. Fernand Tardy

    Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09052 posée par M. Fernand Tardy

    Prévisions budgétaires pour 1995 et besoins des réserves naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22037 posée par M. Fernand Tardy

    Implantation d'une ligne électrique entre les postes de Boutre et Broc-Carros et sauvegarde de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22124 posée par M. José Balarello

    Parc national du Mercantour et zones de chasse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti

    Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte