Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0235S posée par M. Fernand Tardy

Situation du CHS de Digne

Réponse du ministère : Santé

08/05/1982
Pertinence
Question n° 0378S posée par M. Francis Giraud

Situation des médecins rapatriés d'Algérie au regard de l'assurance vieillesse

Réponse du ministère : Santé

21/11/1998
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. José Balarello

Risque de pénurie de praticiens dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel

Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

21/05/2009
Pertinence