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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 33021 posée par M. Louis Minetti
Société Coq à Aix-en-Provence: sauvegarde de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16982 posée par M. Marcel Vidal
Protection de la forêt méditerranéenne: formation de jeunes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 27285 posée par M. Fernand Tardy
Composition de la COTOREP
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16286 posée par M. Henri Collette
Priorités départementales relatives au logement et à l'emploi
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19174 posée par M. Jacques Oudin
Bilan des conventions passées par les communes avec l'ANPE
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15645 posée par M. Louis Minetti
Situation de l'emploi dans le bassin minier de Gardanne (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20894 posée par M. Fernand Tardy
Réforme des transports sanitaires et taxis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21090 posée par M. Fernand Tardy
Pensions versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21238 posée par M. Fernand Tardy
Relance de la politique familiale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13346 posée par M. Claude Domeizel
Application de la jurisprudence du Conseil d'État sur l'attribution aux fonctionnaires de la bonification pour enfants en cas de naissances multiples
La question est caduque
Pertinence