Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16616 posée par M. David Rachline

    Suppression des lignes intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16982 posée par M. Marcel Vidal

    Protection de la forêt méditerranéenne: formation de jeunes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11972 posée par M. Victor Robini

    Création d'un conseil spécialisé "Fleurs de la région de Grasse"

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11785 posée par M. Francis Palmero

    Contrôle de la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero

    Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero

    Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27048 posée par M. Francis Palmero

    Provence-Côte d'Azur: intégration au plan de développement des régions méridionales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte