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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti
Aix-en- Provence: situation scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29765 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29768 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31005 posée par M. Louis Minetti
Crédits du Fonds Européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) pour la région Provence-Alpes - Côte-d'Azur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 33021 posée par M. Louis Minetti
Société Coq à Aix-en-Provence: sauvegarde de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02877 posée par M. Louis Minetti
Mévente du raisin de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07139 posée par M. Louis Minetti
Changement du nom d'un car-ferry
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04872 posée par M. Louis Minetti
Agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône : réexamen des demandes tardives de dégrèvements fiscaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12049 posée par M. Louis Minetti
Construction d'immeubles sur les sols ravagés par des incendies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15134 posée par M. Louis Minetti
Productions régionales céréalières
La question est caduque
Pertinence