Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini

Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1978
Pertinence
Question n° 00250 posée par M. Francis Palmero

Incendies de forêt dans la région Provence - Côte d'Azur

Réponse du ministère : Intérieur

07/09/1979
Pertinence
Question n° 00453 posée par M. Fernand Tardy

Conditions actuelles de l'élevage ovins

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1980
Pertinence
Question n° 0071A posée par M. Louis Minetti

Situation des jeunes agriculteurs, notamment ceux de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1981
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

La question a été retirée

28/09/1978
Pertinence
Question n° 00110 posée par M. Antoine Andrieux

Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La question a été retirée

28/09/1978
Pertinence
Question n° 00470 posée par M. Fernand Tardy

Problèmes posés par la mévente de la lavande

La question est caduque

04/12/1980
Pertinence
Question n° 0072A posée par M. Fernand Tardy

Allègement des charges sociales des exploitants agricoles des régions défavorisées

La question est caduque

15/10/1981
Pertinence
Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

La question a été retirée

07/04/1984
Pertinence

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