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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0241S posée par M. Louis Minetti
Situation de l'espace rural et forestier en Provence et Corse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0415S posée par M. Louis Minetti
Sécurité et protection civile des régions Provence - Alpes - Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0425S posée par M. Louis Minetti
Financement de la préservation, de la restauration et du reboisement des espaces forestiers et ruraux méditerranéens
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti
Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration
La question a été retirée
Pertinence