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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 12544 posée par M. Louis Minetti
Serristes de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti
Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 02877 posée par M. Louis Minetti
Mévente du raisin de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18759 posée par M. Louis Minetti
Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21806 posée par M. Louis Minetti
Agriculteurs provençaux et concurrence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22432 posée par M. Louis Minetti
Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
La question est caduque
Pertinence