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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 01772 posée par M. Louis Minetti
Utilisation des eaux usées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01774 posée par M. Louis Minetti
Expérimentations d'irrigation des forêts provençales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07817 posée par M. Louis Minetti
Irrigation des forêts méridionales
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18449 posée par M. Louis Minetti
Montant de la redevance irrigation due par les agriculteurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01795 posée par M. Marcel Vidal
Construction d'un aqueduc
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti
Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08443 posée par M. Claude Domeizel
Éligibilité des travaux liés à l'économie d'eau et à la modernisation des ouvrages de transport et de distribution d'eau à l'enveloppe 2013 des projets dits « prioritaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22119 posée par M. Jean-Yves Roux
Transfert de compétences pour les services d'assainissement
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 15013 posée par M. Jean-Yves Roux
Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau
La question est caduque
Pertinence