Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0154A posée par M. Roger Husson

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence
Question n° 0161A posée par M. Jean Roger

Application des quotas laitiers en Tarn-et-Garonne

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Pertinence
Question n° 0099A posée par M. René Régnault

Bilan du dispositif des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1985
Pertinence
Question n° 0118A posée par M. Alain Pluchet

Difficultés rencontrées par certaines entreprises agro-alimentaires après l'instauration des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1985
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0087A posée par M. Roland du Luart

Portée juridique des quotas laitiers

La question est caduque

29/10/1986
Pertinence
Question n° 0128A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

24/04/1991
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

14/06/1991
Pertinence
Question n° 0025A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

16/10/1992
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

28/04/1993
Pertinence