Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 14601 posée par Mme Laure Darcos

Politique nucléaire du Gouvernement

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Pertinence
Question n° 17518 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Centrales nucléaires et émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/08/2020
Pertinence
Question n° 19494 posée par M. Yves Bouloux

Fermeture anticipée des centrales nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 24131 posée par Mme Christine Herzog

Situation d'une commune entourée par des parcs éoliens

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/08/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20390 posée par M. Max Brisson

Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 21613 posée par M. Stéphane Ravier

Projet de centrale solaire de Saucats en Gironde

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence