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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0871G posée par M. Michel Bouvard

    Classes bi-langues

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0830G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Suppression des classes bilingues en province

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16240 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression des classes bilangues et européennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16139 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Réforme du dispositif des classes bilangues et apprentissage de la langue allemande

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16187 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Suppression des classes bi-langues et européennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 22531 posée par Mme Annick Billon

    Suppression de classes bilangues en Vendée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21599 posée par M. François Zocchetto

    Suppression des classes bi-langues européennes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20538 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20448 posée par M. Hervé Marseille

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20220 posée par M. Henri Tandonnet

    Suppression de classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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