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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 207 trouvées
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Question n° 29313 posée par M. Pierre Schiele
Région Alsace: analyse du tissu industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29438 posée par M. Charles Zwickert
Politique du tourisme dans la région Alsace
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 31235 posée par M. Pierre Schiele
Région Alsace: montant des recettes et dépenses des caisses de sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01992 posée par M. Roger Husson
Taxe d'apprentissage dans les départements concordataires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07859 posée par M. Hubert Haenel
Desserte ferroviaire de l'Alsace
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00995 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français résidant à l'étranger: versement des pensions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03169 posée par M. Henri Goetschy
Répartition de la DGF aux communes touristiques d'Alsace
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17776 posée par M. Paul Souffrin
Augmentation du capital de la Compagnie française de navigation rhénane
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19684 posée par M. Daniel Eckenspieller
Taxe de financement du service public d'équarrissage et coopératives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21472 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Budgets des établissements hospitaliers du Haut-Rhin et du Bas-Rhin pour 1997
La question est caduque
Pertinence