Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 06348 posée par Mme Laurence Cohen

    Projet de prolongement de la ligne 10 du réseau métropolitain de Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05757 posée par M. Rachid Temal

    Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04801 posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements au sein du réseau de transport en Ile-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04214 posée par M. Hugues Saury

    Usagers non voyants de la régie autonome des transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0068G posée par M. Fabien Gay

    Situation dans les transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05489 posée par M. Pierre Charon

    Situation des usagers des transports publics en Ile-de-France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01301 posée par M. Christian Favier

    Pollution atmosphérique dans le métro et le réseau express régional en Île-de-France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21823 posée par M. Christian Cambon

    Prix des transports en commun en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26285 posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Extension de la ligne n°1 du métro parisien au delà de la station Château de Vincennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible