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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 21963 posée par M. Louis Souvet
Adossement du régime de retraite de la RATP au régime général
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu
Mouvements sociaux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03785 posée par Mme Patricia Schillinger
Plan de métro en braille
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey
Climat social
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09251 posée par M. Louis Nègre
Particules fines dans le métro
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 01301 posée par M. Christian Favier
Pollution atmosphérique dans le métro et le réseau express régional en Île-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence