Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 16310 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Emprisonnement des personnes à faibles ressources
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 03785 posée par Mme Patricia Schillinger
Plan de métro en braille
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse
Données statistiques sur les transports en commun
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 06999 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Passe « Navigo découverte »
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 07651 posée par M. Christian Cambon
RER A
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 21823 posée par M. Christian Cambon
Prix des transports en commun en Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22272 posée par M. Hervé Marseille
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20581 posée par M. Éric Gold
Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi
Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05489 posée par M. Pierre Charon
Situation des usagers des transports publics en Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence