Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14438 posée par M. Gérard Dériot

    Entretien des ouvrages d'art surplombant les voies ferrées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0527G posée par Mme Nicole Bricq

    Syndicat des transports d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0588G posée par M. Hugues Portelli

    Grèves du RER

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1044S posée par M. Christian Cambon

    Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26285 posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Extension de la ligne n°1 du métro parisien au delà de la station Château de Vincennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible