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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 14438 posée par M. Gérard Dériot
Entretien des ouvrages d'art surplombant les voies ferrées
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16310 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Emprisonnement des personnes à faibles ressources
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 21963 posée par M. Louis Souvet
Adossement du régime de retraite de la RATP au régime général
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 24280 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Composition du conseil d'administration de la RATP
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 26285 posée par M. Jean-Jacques Jégou
Extension de la ligne n°1 du métro parisien au delà de la station Château de Vincennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21823 posée par M. Christian Cambon
Prix des transports en commun en Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19360 posée par M. Alain Houpert
Agent armé de la sûreté de la régie autonome des transports parisiens fiché S
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22268 posée par M. Philippe Dallier
Financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22272 posée par M. Hervé Marseille
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence