Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 25490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sécurité des usagers du réseau express régional (RER)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25549 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des appareils automatiques de distribution de billets

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25439 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Paralysie du métro parisien: actions du syndicat du livre

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25245 posée par M. Charles Ornano

    Prix des titres de transports RATP

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25274 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    RATP: politique de mobilité du personnel

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne