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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0292G posée par Mme Mélanie Vogel

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   16/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0288G posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Cours d'éducation sexuelle dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert

   Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 2294G posée par Mme Évelyne Perrot

   Pénurie de personnels médicaux dans les établissements scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   10/02/2022

   Pertinence

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