Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 18439 posée par Mme Nadège Havet

Accueil des élèves de 3ème en stage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1511G posée par M. Thomas Dossus

Renforcement du protocole sanitaire dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/11/2020
Pertinence
Question n° 1512G posée par Mme Colette Mélot

Nouvelles mesures sanitaires envisagées dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/11/2020
Pertinence
Question n° 1517G posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Protocole sanitaire dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/11/2020
Pertinence
Question n° 1529G posée par M. Jean-Michel Arnaud

Perspectives de fin d'année pour le tourisme dans les stations de montagne et en Polynésie française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

19/11/2020
Pertinence