Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 26311 posée par M. Michel Dagbert

Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 00546 posée par M. Michel Dagbert

Reconnaissance entre les diplômes d'animateur

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/07/2022
Pertinence
Question n° 01410 posée par M. Michel Dagbert

Dispositifs intégrés prévus par la loi pour une école de la confiance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 03210 posée par M. Michel Dagbert

Apprentissage de l'allemand

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/10/2022
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert

Situation des fédérations sportives

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence
Question n° 27040 posée par M. Michel Dagbert

Dispositif des vacances apprenantes

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 27300 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27765 posée par M. Michel Dagbert

Décret relatif à la requalification des contrats des assistants d'éducation

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 28005 posée par M. Michel Dagbert

Reconnaissance entre les diplômes d'animateur

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses