Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1999G posée par M. Patrick Chauvet

Flambée des prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

23/09/2021
Pertinence
Question n° 0027G posée par M. Daniel Gremillet

Recapitalisation d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

21/07/2022
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Franck Montaugé

Recapitalisation d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

21/07/2022
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Dany Wattebled

Conséquences économiques de la hausse des prix de l'énergie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0165G posée par M. Jean-François Husson

Hausse des factures d'électricité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

12/01/2023
Pertinence