Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 1999G posée par M. Patrick Chauvet

Flambée des prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

23/09/2021
Pertinence
Question n° 2239G posée par M. Franck Menonville

Situation d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2240G posée par Mme Sophie Primas

Situation d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2277G posée par M. Bruno Rojouan

Impact des prix de l'énergie sur les collectivités territoriales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2302G posée par Mme Daphné Ract-Madoux

Impact du prix de l'énergie sur les collectivités locales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

17/02/2022
Pertinence