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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 0837G posée par M. Rémi Cardon
Usine Metex d'Amiens
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0802G posée par M. Olivier Rietmann
Simplification de la vie des entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0804G posée par Mme Martine Berthet
Négociations sur l'approvisionnement en électricité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 10503 posée par M. Dominique Théophile
Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0754G posée par M. Daniel Fargeot
Sauvetage d'ATOS
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1223S posée par Mme Solanges Nadille
Adaptation des dispositions de la loi de finances pour 2024 aux spécificités agricoles ultramarines
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05313 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Lutte contre le harcèlement téléphonique
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 05320 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif « mon accompagnateur Rénov' »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00153 posée par Mme Patricia Schillinger
Télétravail des frontaliers exerçant en Suisse et présidence française de l'Union européenne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 28490 posée par M. Michel Dagbert
Pratique de la souscription automatique des opérateurs de télécommunication
La question est caduque
Pertinence