Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 1564G posée par M. Jacques Fernique

    Politique du Gouvernement en matière d'énergie et de climat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1575G posée par M. Fabien Gay

    EDF et projet Hercule

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1753G posée par M. Guillaume Gontard

    Filière photovoltaïque

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23750 posée par Mme Nadège Havet

    Impact de la chauffe de bois sur la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

    Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08488 posée par Mme Nadège Havet

    Avenir des pompes à chaleur hybrides

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08489 posée par Mme Nadège Havet

    Précisions relatives à l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08713 posée par M. Ludovic Haye

    Différenciation de deux édifices sujets à l'implantation de panneaux photovoltaïques sur toitures

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08939 posée par M. Olivier Bitz

    Modalités de taxation des communes produisant et revendant de l'électricité obtenue grâce à des dispositifs photovoltaïques

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne