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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 164 trouvées

  1. Question n° 1734G posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de l'usine PSA de Trémery

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1828G posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Pénurie de matières premières

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2011G posée par M. Guillaume Gontard

    Plan social de Ferropem

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard

    Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0019S posée par Mme Patricia Schillinger

    Télétravail des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 20385 posée par M. Dominique Théophile

    Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21825 posée par Mme Patricia Schillinger

    Étiquetage sur l'origine géographique du lait pour les produits transformés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23234 posée par M. Ludovic Haye

    Fortes tensions sur les approvisionnements de matières premières et importantes conséquences sur les prix

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26464 posée par Mme Marie Evrard

    Modalités de mise en oeuvre du bouclier tarifaire pour l'électricité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27043 posée par M. Michel Dagbert

    Reconnaissance de la socio-esthétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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