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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 1550G posée par M. Christian Klinger
Centrale de Fessenheim et coupures d'électricité
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1564G posée par M. Jacques Fernique
Politique du Gouvernement en matière d'énergie et de climat
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1575G posée par M. Fabien Gay
EDF et projet Hercule
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 22892 posée par Mme Marie Evrard
Gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1871G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Coût réel des compteurs Linky pour les usagers
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 27134 posée par Mme Marie Evrard
Augmentation des prix de l'énergie et conséquences pour les collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02331 posée par M. Abdallah Hassani
Développement de l'énergie solaire chez les particuliers à Mayotte
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05320 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif « mon accompagnateur Rénov' »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05845 posée par M. Michel Dagbert
Possibilité de geler le niveau des loyers des logements ne disposant pas de diagnostic de performance énergétique valide
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08489 posée par Mme Nadège Havet
Précisions relatives à l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence