Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0019G posée par Mme Nicole Duranton

    Bilan de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0391G posée par Mme Monique de Marco

    Réforme des lycées

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0709S posée par M. Georges Patient

    Création d'un CROUS autonome en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0440G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet

    Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18703 posée par Mme Nadège Havet

    Aides aux étudiants en situation de précarité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20727 posée par Mme Nadège Havet

    Réforme du premier cycle des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22518 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés des étudiants en Parcours spécifique accès santé et en Licence avec option santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte