Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02839 posée par Mme Patricia Schillinger

    Augmentation du prix des pellets et granulés de bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0003G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Prise en charge des surcoûts énergétiques pour les collectivités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0005G posée par M. Dany Wattebled

    Conséquences économiques de la hausse des prix de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0018G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de carburant

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0092G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Clarification des aides énergétiques aux collectivités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26464 posée par Mme Marie Evrard

    Modalités de mise en oeuvre du bouclier tarifaire pour l'électricité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28491 posée par M. Michel Dagbert

    Intégration du fioul dans le plan de résilience économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00549 posée par M. Michel Dagbert

    Intégration du fioul dans le plan de résilience économique et social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08939 posée par M. Olivier Bitz

    Modalités de taxation des communes produisant et revendant de l'électricité obtenue grâce à des dispositifs photovoltaïques

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte