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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile
Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 01458 posée par M. Dominique Théophile
Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01459 posée par M. Dominique Théophile
Diplôme d'études spécialisées de médecine d'urgence de la subdivision Antilles-Guyane
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02406 posée par M. Dominique Théophile
Articulation de l'octroi de mer et de l'octroi de mer régional avec la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 20385 posée par M. Dominique Théophile
Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22534 posée par M. Dominique Théophile
Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22959 posée par M. Dominique Théophile
Renforcement des effectifs de police en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24978 posée par M. Dominique Théophile
Obligation vaccinale des personnels soignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25570 posée par M. Dominique Théophile
Mise en place d'un dispositif d'appui à la coordination en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence