Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 1514G posée par Mme Annick Billon

    Respect du Parlement et exemple de la couronne malgache

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1558G posée par M. Roger Karoutchi

    Respect des principes de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1581G posée par M. René-Paul Savary

    Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1583G posée par Mme Michelle Meunier

    Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1591G posée par Mme Patricia Schillinger

    Baromètre de l'action publique

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Forte

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