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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 0416S posée par M. Georges Patient

   Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0546S posée par M. Dominique Théophile

   Dépistage organisé des cancers de la prostate et du sein aux Antilles

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0624S posée par M. Bernard Buis

   Encadrement des autorisations annuelles de débits de boissons temporaires pour les associations

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0637S posée par Mme Patricia Schillinger

   Maintien d'une offre de soins hospitaliers sur le territoire de Saint-Louis dans le Haut-Rhin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0727S posée par M. Alain Richard

   Réforme du financement des cliniques privées et conséquences en Île-de-France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   01/06/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile

   Mortalité maternelle

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   18/04/2024

   Pertinence