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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 358 trouvées
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Question n° 1446G posée par Mme Laurence Cohen
Situation critique dans les hôpitaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1448G posée par M. Patrick Kanner
Situation sociale dans le pays
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1451G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Calendrier des transferts de compétences entre communes et intercommunalités à l'heure de la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1458G posée par Mme Corinne Féret
Suites du Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 1479G posée par M. Bernard Jomier
Gestion de la crise sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 20368 posée par M. Bernard Buis
Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20385 posée par M. Dominique Théophile
Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20659 posée par Mme Nadège Havet
Covid-19 et prise en charge en maladie professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20663 posée par Mme Nadège Havet
Accès des adultes handicapés à des activités musicales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21101 posée par Mme Marie Evrard
Difficultés rencontrées pour le renouvellement de l'agrément du programme sanitaire d'élevage du groupement de défense sanitaire de Bourgogne-Franche-Comté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence