Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 00150 posée par Mme Patricia Schillinger

    Représentativité des membres du conseil d'administration du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03211 posée par M. Michel Dagbert

    Inégalités issues du régime de l'assurance complémentaire santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03675 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge de l'oligodontie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05963 posée par M. Michel Dagbert

    Remboursement de la thrombectomie mécanique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27766 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des personnes atteintes du myélome multiple

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27892 posée par Mme Patricia Schillinger

    Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 28123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Représentativité des membres du conseil d'administration du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28293 posée par M. Frédéric Marchand

    Exercice de la profession d'opticien à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses