Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 0019S posée par Mme Patricia Schillinger

    Télétravail des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00083 posée par Mme Nadège Havet

    Situation financière des étudiants en kinésithérapie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00084 posée par Mme Nadège Havet

    Recrutement des assistants d'éducation en contrats de travail à durée indéterminée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00085 posée par Mme Nadège Havet

    Obsolescence des décodeurs pour la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00086 posée par Mme Nadège Havet

    Test positif au covid-19 lors d'un séjour hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00153 posée par Mme Patricia Schillinger

    Télétravail des frontaliers exerçant en Suisse et présidence française de l'Union européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00549 posée par M. Michel Dagbert

    Intégration du fioul dans le plan de résilience économique et social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00605 posée par M. Michel Dagbert

    Élargissement de la retraite progressive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte