Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 13197 posée par M. Georges Mouly

    Formation professionnelle des aides à domicile

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13084 posée par M. Georges Mouly

    Formation de personnels qualifiés pour la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0307G posée par M. Jacques Pelletier

    Gestion de l'après-canicule

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01310 posée par M. André Vallet

    Difficultés des associations de service à domicile

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1189S posée par M. Georges Mouly

    Situation financière des associations prestataires d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible