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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 06397 posée par M. Christian Bilhac
Concilier l'avenir de la pêche aux petits chalutiers en Méditerranée et la conservation des aires marines protégées
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Recrudescence des échouages de dauphins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 24894 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prolifération des poulpes
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 21514 posée par M. Jean-Noël Guérini
Augmentation des échouages de dauphins
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 16496 posée par M. Henri Cabanel
Intégration de critères sociaux et environnementaux pour l'attribution des aides publiques liées à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19901 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16270 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque
Pertinence