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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 20754 posée par M. Éric Gold
Effets de seuil dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 16589 posée par M. Jean-Yves Roux
Individualisation de l'allocation adulte handicapé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 12127 posée par M. Éric Gold
Maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06774 posée par M. Éric Gold
Prise en charge des enfants en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06531 posée par M. Éric Gold
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 25446 posée par M. Jean-Noël Guérini
Handicap et protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07158 posée par M. Robert Hue
Qualité des aides apportées aux personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24679 posée par M. Michel Thiollière
Modalités d'attribution de la garantie de ressources et de la majoration pour vie autonome
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35379 posée par M. Jean-Marie Rausch
Lutte contre la maltraitance des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35380 posée par M. Jean-Marie Rausch
Dépistage et soutien aux personnes autistes et à leurs familles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence