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1599 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1442 trouvées
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Question n° 04820 posée par M. Rodolphe Désiré
Frais de déplacement des administrateurs des caisses générales de sécurité sociale de l'outre-mer en métropole
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 23124 posée par M. Rodolphe Désiré
Taux de frêt de la Compagnie générale maritime sur la ligne Antilles - Guyane
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 23719 posée par M. Rodolphe Désiré
Desserte maritime des départements français d'Amérique
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0215S posée par M. Georges Othily
Attribution des subventions du fonds de péréquation des transports aériens
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 13483 posée par M. Paul Girod
Avenant à la convention dentaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 157 trouvées
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Question n° 16270 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19893 posée par M. Rodolphe Désiré
Endettement des communes d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19901 posée par M. Rodolphe Désiré
Difficultés rencontrées par les pêcheurs de la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22011 posée par M. Rodolphe Désiré
Suite donnée au rapport sur l'insertion des ressortissants des DOM-TOM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14242 posée par M. Paul Girod
Dysfonctionnement des services de recouvrement de la CANAM
La question est caduque
Pertinence