Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 0555G posée par M. Claude Malhuret

    Attaques terroristes du Hamas contre Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0233G posée par Mme Sophie Primas

    Dispositif « zéro artificialisation nette »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0204G posée par Mme Valérie Boyer

    Revenants du djihad

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation humanitaire en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1993G posée par M. Richard Yung

    Crise des sous-marins

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28153 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation humanitaire en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20327 posée par Mme Françoise Laborde

    Organiser l'accueil des réfugiés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible