Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 0876G posée par Mme Guylène Pantel

    Beauvau de la sécurité civile et inquiétudes des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1138S posée par Mme Nathalie Delattre

    Dispositif de consultation des contraventions en ligne pour lutter contre la fraude

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1124S posée par M. Bernard Fialaire

    Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0746G posée par M. Bernard Fialaire

    Crise à Mayotte

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0666G posée par M. Pascal Martin

    Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11369 posée par Mme Nathalie Delattre

    Financement du permis moto par le compte personnel de formation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23724 posée par M. Éric Gold

    Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21800 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nouvelles dérives sectaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20581 posée par M. Éric Gold

    Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26162 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Statut des sapeurs-pompiers professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Faible