Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 06102 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives du « coaching bien-être »

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05915 posée par M. Christian Bilhac

Panier anti-inflation et aggravation de la précarité alimentaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accidentalité des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04883 posée par M. Jean-Noël Guérini

Disparition du timbre rouge

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04884 posée par M. Jean-Noël Guérini

Distribution du courrier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

26/01/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25097 posée par M. Jean-Noël Guérini

Discrimination dans l'intérim

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24684 posée par M. Jean-Noël Guérini

Égalité salariale et professionnelle

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23123 posée par M. Jean-Noël Guérini

Interdiction des « thérapies de conversion »

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22262 posée par M. Jean-Noël Guérini

Identité numérique

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 23730 posée par M. Georges Mouly

Conférence nationale sur les personnes âgées

La question est caduque

29/06/2006
Pertinence