Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07861 posée par M. Bernard Joly

    Prise en charge des troubles complexes du langage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03388 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20261 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20012 posée par M. André Boyer

    Réforme des services déconcentrés de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15812 posée par M. Georges Mouly

    Difficultés des associations accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 36096 posée par M. Georges Mouly

    Pénurie d'infirmières dans les établissements scolaires de la région Limousin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20922 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Problème du dopage dans le sport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20722 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Exigences de sécurité relatives aux panneaux de basket-ball

    La question est caduque

    Pertinence Faible