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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07861 posée par M. Bernard Joly
Prise en charge des troubles complexes du langage
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03388 posée par M. Fernand Demilly
Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20261 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20012 posée par M. André Boyer
Réforme des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 15812 posée par M. Georges Mouly
Difficultés des associations accueillant des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 36096 posée par M. Georges Mouly
Pénurie d'infirmières dans les établissements scolaires de la région Limousin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20922 posée par Mme Joëlle Dusseau
Problème du dopage dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20722 posée par M. Jean-Michel Baylet
Exigences de sécurité relatives aux panneaux de basket-ball
La question est caduque
Pertinence